CT du 10-11-2016


 L’ordre du jour :

  •  Culture et Patrimoine : Organigrammes
  •  Département Développement et Territoire Durables

 -       Organigrammes

 -       Création de deux postes au Service Commun Application Droit des Sols

-       Création d’un poste à durée déterminée au sein du SPANC

  •    Direction générale :

 -       Modifications des règlements du personnel :Règlement des titres restaurants ; Règlement des frais de déplacements, Règlement du temps de travail et congès

 

Les remarques et propositions du SAFPT transmises à la DCRH préalablement à la rencontre.

 

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2016_11_03_SAFPT_COUR_QUESTIONS_CT_10-11
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Mis en ligne le 14/11/2016